Retours Acoss

- Enlève les droits ouverts à la retraite dans le cas d'exonération de cotisation (en attendant validation CIPAV) - Corrige les modalités de calcul pour les conjoint coll de la CIPAV et CNAVPL - Enlève la question sur l'exo age pour les PLNR ex-CIPAV - Ajoute un simulateur CIPAV - Ajoute des tests de non regression - Déprécie l'option surcotisation pour la CIPAV avant 2023 (bug avec la réecriture)
betagouv · Feb 17, 2023 · f646092 · f646092
1 parent 1275f03
commit f646092
Show file tree

Hide file tree

Showing 22 changed files with 1,052 additions and 707 deletions.
diff --git a/api/source/test-e2e/__snapshots__/index.test.ts.snap b/api/source/test-e2e/__snapshots__/index.test.ts.snap
@@ -766,6 +766,15 @@ exports[`e2e test mon-entreprise api > Test evaluate micro entreprise 2`] = `
     {
       "message": "
 [ Avertissement ]
+➡️  Dans la règle \\"entreprise . activité . nature\\"
+⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
+
+Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
+",
+    },
+    {
+      "message": "
+[ Avertissement ]
 ➡️  Dans la règle \\"déclaration charge sociales . nature de l'activité\\"
 ⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
 
@@ -778,6 +787,42 @@ Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il
 ➡️  Dans la règle \\"déclaration charge sociales . nature de l'activité\\"
 ⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
 
+Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
+",
+    },
+    {
+      "message": "
+[ Avertissement ]
+➡️  Dans la règle \\"entreprise . activité . nature\\"
+⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
+
+Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
+",
+    },
+    {
+      "message": "
+[ Avertissement ]
+➡️  Dans la règle \\"entreprise . activité\\"
+⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
+
+Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
+",
+    },
+    {
+      "message": "
+[ Avertissement ]
+➡️  Dans la règle \\"entreprise . activité . nature . libérale . réglementée\\"
+⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
+
+Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
+",
+    },
+    {
+      "message": "
+[ Avertissement ]
+➡️  Dans la règle \\"entreprise . activité . nature . libérale . réglementée\\"
+⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
+
 Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
 ",
     },
@@ -796,6 +841,15 @@ Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il
 ➡️  Dans la règle \\"déclaration charge sociales . nature de l'activité . libérale\\"
 ⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
 
+Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
+",
+    },
+    {
+      "message": "
+[ Avertissement ]
+➡️  Dans la règle \\"entreprise . activité . nature . libérale\\"
+⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
+
 Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
 ",
     },
@@ -814,6 +868,24 @@ Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il
 ➡️  Dans la règle \\"déclaration charge sociales . nature de l'activité\\"
 ⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
 
+Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
+",
+    },
+    {
+      "message": "
+[ Avertissement ]
+➡️  Dans la règle \\"entreprise . activité . nature\\"
+⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
+
+Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
+",
+    },
+    {
+      "message": "
+[ Avertissement ]
+➡️  Dans la règle \\"entreprise . activité\\"
+⚠️  Cette règle est tagguée comme experimentale. 
+
 Cela veut dire qu'elle peut être modifiée, renommée, ou supprimée sans qu'il n'y ait de changement de version majeure dans l'API.
 ",
     },

diff --git a/modele-social/CHANGELOG.md b/modele-social/CHANGELOG.md
@@ -2,19 +2,61 @@
 
 ## 1.6.0
 
+- Ajoute les règles de coût de création d’une entreprise
+- Nouvelle implémentation de la nature d’activité pour préparer les entreprises avec activités multiples
+- Ajoute les entreprises unipersonnelles dans la catégorie juridique
 - Mise à jour des modalités de calcul de la cotisation maladie pour les indépendant, suite à la loi portant les mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat d’août 2022.
 - Correction des calculs des assiette du conjoint collaborateur
 - Mise à jour des modalités de calcul des cotisations CIPAV en 2023 suite au passage du recouvrement à l’Urssaf
 - Ajoute la question sur les activités saisonnières pour le calcul des cotisations sans assiette minimale pour les indeps
+- Réimplémentation des exonérations pour indépendants pour mieux gérer le cumul
+- Ajout d’une question sur la durée d’exonération pour la pension invalidité indépendant
+- La notification sur la franchise de TVA s’affiche uniquement pour les entreprises qui peuvent en bénéficier
 
 
 ### Détails : 
-- Déprécie la règle : `dirigeant . indépendant . cotisations et contributions . maladie . réduction supplémentaire`
+#### Règles dépréciées
+- `dirigeant . indépendant . cotisations et contributions . maladie . réduction supplémentaire`
+- `entreprise . activité`
+- `dirigeant . indépendant . PL . métier . avocat`
+- `dirigeant . indépendant . PL . CARMF . retraite CNAVPL`
+- `dirigeant . indépendant . PL . CIPAV . exonération incapacité` 
+- `dirigeant . indépendant . PL . CIPAV . retraite complémentaire . option surcotisation`
+- `entreprise . TVA . franchise de TVA . seuils dépassés`
+
+#### Règles supprimées 
+- `protection sociale . retraite . CNAVPL`
+- `protection sociale . retraite . CNAVPL . CIPAV . trimestres auto-entrepreneur`
+
+#### Règles ajoutées 
+- `entreprise . activités . *`
+- `entreprise . associés . `
+- `entreprise . catégorie juridique . EI . EI`
+- `entreprise . catégorie juridique . SARL . EURL`
+- `entreprise . catégorie juridique . SARL . SARL`
+- `entreprise . catégorie juridique . SAS . SASU`
+- `entreprise . catégorie juridique . SAS . SAS`
+- `entreprise . catégorie juridique . SELARL . SELARL`
+- `entreprise . catégorie juridique . SELARL . SELARLU`
+- `entreprise . catégorie juridique . SELAS . SELAS`
+- `entreprise . catégorie juridique . SELAS . SELASU`
+- `entreprise . TVA . franchise de TVA . notification`
+- `protection sociale . retraite . base . CNAVPL`
+- `protection sociale . retraite . complémentaire . CIPAV`
+- `protection sociale . retraite . trimestres . auto-entrepreneur CIPAV`
+- `dirigeant . indépendant . PL . métier . juridique . *`
+- `dirigeant . indépendant . PL . métier . agents généraux d'assurances`
+- `dirigeant . indépendant . conjoint collaborateur . notification exonérations non pris en compte`
+- `dirigeant . indépendant . cotisations et contributions . exonérations . ACRE . *`
+- `dirigeant . indépendant . cotisations et contributions . exonérations . pension invalidité . *`
+- `dirigeant . indépendant . cotisations et contributions . exonérations . âge . *`
+
+#### Divers
+- Correction de l’exonération incapacité de la CNAVPL
 - Met à jour les descriptions des cotisation indépendant
 - Met à jour les formules de `dirigeant . indépendant . cotisations et contributions . maladie`, `dirigeant . indépendant . PL . maladie` et `dirigeant . indépendant . cotisations et contributions . indemnités journalières maladie`
-- Correction de l’exonération incapacité de la CNAVPL
-- Ajoute la règle : `entreprise . activité . saisonière`
-
+- Découpage du fichier `independant.yaml` et `profession libérale.yaml`
+- Ajoute des nouveaux métier pour les PLR
 
 ## 1.5.0
 

diff --git a/modele-social/règles/dirigeant/exonérations.yaml b/modele-social/règles/dirigeant/exonérations.yaml
@@ -34,6 +34,9 @@ dirigeant . indépendant . cotisations et contributions . exonérations . âge:
     une de ces conditions:
       - entreprise . date de création < 01/2016
       - PL . CIPAV
+  # L'exonération s'est arreté en 2015 pour les AC / PLNR, soit après la possibilité d'opter pour le régime général pour les PLNR CIPAV
+  non applicable si: PL . option régime général
+
   avec:
     invalidité et décès:
       valeur: invalidité et décès
@@ -58,18 +61,18 @@ dirigeant . indépendant . cotisations et contributions . exonérations . pensio
     Cette exonération est au prorata du nombre de mois où votre invalidité a été reconnue. 
     Si vous avez reçu une pension d'invalidité sur l'année complète, alors l'exonération est totale.
 
-    Vous validez des trimestres de retraite pour chaque trimestre civil de perception d'une pension d'invalidité.
+  # A faire valider par la CNAV
+  # Vous validez des trimestres de retraite pour chaque trimestre civil de perception d'une pension d'invalidité.
+
+  # Pour que vous puissiez continuer à accumuler des points de retraite complémentaire comme les autres travailleurs,
+  # il vous est attribué des "points gratuits".
 
-    Pour que vous puissiez continuer à accumuler des points de retraite complémentaire comme les autres travailleurs,
-    il vous est attribué des "points gratuits".
+  # En règle générale, le nombre de points reçu correspond à la moyenne mensuelle des points cotisés
+  # pendant la période d'activité indépendante avant versement de la pension.
 
-    En règle générale, le nombre de points reçu correspond à la moyenne mensuelle des points cotisés
-    pendant la période d'activité indépendante avant versement de la pension.
+  # > Par exemple, si vous avez cotisé pendant 6 ans et 11 mois pour un total de 588 points,
+  # > le nombre de points gratuits reçu chaque mois sera de : `588 / (6 * 12 + 11) = 7,08`
 
-    > Par exemple, si vous avez cotisé pendant 6 ans et 11 mois pour un total de 588 points,
-    > le nombre de points gratuits reçu chaque mois sera de : `588 / (6 * 12 + 11) = 7,08`
-  type: notification
-  niveau: info
   par défaut: non
   rend non applicable: exonérations . ZFU
   référence:

diff --git a/modele-social/règles/dirigeant/professions-libérales/CIPAV.yaml b/modele-social/règles/dirigeant/professions-libérales/CIPAV.yaml
@@ -144,48 +144,7 @@ dirigeant . indépendant . PL . CIPAV . exonération incapacité:
       - CNAVPL . exonération incapacité
 
 dirigeant . indépendant . PL . CIPAV . retraite complémentaire . option surcotisation:
-  applicable si: date < 01/2023
-  question: Avez-vous choisi de surcotiser pour améliorer vos droits à la retraite complémentaire ?
-  non applicable si: retraite complémentaire . classe = 'Classe H'
-  remplace:
-    règle: retraite complémentaire . classe
-    par: option surcotisation . classe
-    sauf dans: option surcotisation
-  description: |-
-    Afin d’améliorer vos droits, vous pouvez choisir de
-    cotiser dans la classe immédiatement supérieure
-    à celle qui correspond à votre tranche de revenus
-    professionnels.
-
-    Cette option vous permettra d’acquérir davantage
-    de points et donc d’augmenter le montant de
-    votre future pension de retraite.
-
-    Pour cotiser en classe supérieure au régime
-    complémentaire, rendez-vous sur votre espace
-    personnel Cipav :
-    - onglet « Services en ligne » ;
-    - rubrique « Demander à cotiser en classe supérieure ».
-  par défaut: non
-  références:
-    Guide CIPAV: https://www.lacipav.fr/sites/default/files/2022-01/Guide%20pratique%202022%20-%20Professionnels%20lib%C3%A9raux%20-%20La%20Cipav_0.pdf#page=15
-  avec:
-    classe:
-      variations:
-        - si: classe = 'Classe A'
-          alors: "'Classe B'"
-        - si: classe = 'Classe B'
-          alors: "'Classe C'"
-        - si: classe = 'Classe C'
-          alors: "'Classe D'"
-        - si: classe = 'Classe D'
-          alors: "'Classe E'"
-        - si: classe = 'Classe E'
-          alors: "'Classe F'"
-        - si: classe = 'Classe F'
-          alors: "'Classe G'"
-        - si: classe = 'Classe G'
-          alors: "'Classe H'"
+  déprécié: oui
 
 dirigeant . indépendant . PL . CIPAV . invalidité et décès:
   remplace: cotisations et contributions . invalidité et décès
@@ -244,7 +203,7 @@ dirigeant . indépendant . PL . CIPAV . invalidité et décès:
           titre: classe C
 
 dirigeant . indépendant . PL . CIPAV . invalidité et décès . exonération invalidité et décès:
-  non applicable si: date >= 01/2023
+  applicable si: date < 01/2023
   question: Avez-vous demandé à être exonéré de la cotisations invalidité-décès CIPAV ? (revenus de l'année précédente inférieurs à 6 170€)
   par défaut: non
   description: |-
@@ -274,7 +233,7 @@ dirigeant . indépendant . PL . CIPAV . conjoint collaborateur:
       arrondi: oui
 
     proportion:
-      question: A quelle proportion le cotisant cotise-t’il pour le régime complémentaire et le régime d’invalidité-décès CIPAV ?
+      question: A quelle proportion le conjoint cotise-t’il pour le régime complémentaire et le régime d’invalidité-décès CIPAV ?
       par défaut: "'quart'"
       une possibilité:
         choix obligatoire: oui
@@ -291,7 +250,19 @@ dirigeant . indépendant . PL . CIPAV . conjoint collaborateur:
 
     pourcentage:
       variations:
-        - si: proportion . quart
-          alors: 25 %
-        - si: proportion . moitié
-          alors: 50 %
+        # A partir de 2023, le pourcentage dépend de l'option choisie pour la retraite de base CNAVPL
+        - si: date >= 01/2023
+          alors:
+            variations:
+              - si:
+                  une de ces conditions:
+                    - conjoint collaborateur . assiette . forfaitaire
+                    - CNAVPL . conjoint collaborateur . proportion . quart
+                alors: 25%
+              - sinon: 50%
+
+        - sinon:
+            variations:
+              - si: proportion . quart
+                alors: 25 %
+              - sinon: 50%
diff --git a/modele-social/règles/dirigeant/professions-libérales/CNAVPL.yaml b/modele-social/règles/dirigeant/professions-libérales/CNAVPL.yaml
@@ -106,22 +106,30 @@ dirigeant . indépendant . PL . CNAVPL . conjoint collaborateur:
   valeur: oui
 
 dirigeant . indépendant . PL . CNAVPL . conjoint collaborateur . proportion:
-  question: À quelle proportion du revenu le conjoint cotise-t'il pour le régime de base ?
+  question:
+    variations:
+      - si:
+          toutes ces conditions:
+            - date >= 01/2023
+            - dirigeant . indépendant . PL . CIPAV
+        alors:
+          texte: À quelle proportion le conjoint cotise-t'il pour la retraite de base, la retraite complémentaire et l'invalidité-décès ?
+      - sinon:
+          texte: À quelle proportion du revenu le conjoint cotise-t'il pour le régime de base ?
   par défaut: "'quart'"
   formule:
     une possibilité:
       choix obligatoire: oui
       possibilités:
         - quart
         - moitié
-
-dirigeant . indépendant . PL . CNAVPL . conjoint collaborateur . proportion . quart:
-  formule: proportion = 'quart'
-  titre: '25 %'
-
-dirigeant . indépendant . PL . CNAVPL . conjoint collaborateur . proportion . moitié:
-  formule: proportion = 'moitié'
-  titre: '50 %'
+  avec:
+    quart:
+      valeur: proportion = 'quart'
+      titre: '25 %'
+    moitié:
+      valeur: proportion = 'moitié'
+      titre: '50 %'
 
 dirigeant . indépendant . PL . CNAVPL . conjoint collaborateur . assiette:
   remplace: conjoint collaborateur . cotisations . assiette

diff --git a/modele-social/règles/entreprise/activité.yaml b/modele-social/règles/entreprise/activité.yaml
@@ -1,5 +1,5 @@
 entreprise . activité:
-  déprécié: oui
+  experimental: oui
   type: texte
 
   références:

diff --git a/modele-social/règles/entreprise/entreprise.yaml b/modele-social/règles/entreprise/entreprise.yaml
@@ -21,7 +21,7 @@ entreprise . date de création:
     Si vous n'avez pas le jour exact, le mois suffit en général pour une bonne
     approximation.
   suggestions:
-    Début 2023: 01/01/2023
+    Début d'année: période . début d'année
     Début 2022: 01/01/2022
     Il y a plus de 10 ans: 01/01/2013
   type: date

diff --git a/site/cypress/integration/mon-entreprise/simulateur-ae.ts b/site/cypress/integration/mon-entreprise/simulateur-ae.ts
@@ -15,7 +15,7 @@ describe('Simulateur auto-entrepreneur', { testIsolation: false }, function () {
 		cy.get(inputSelector).first().type('{selectall}50000')
 		cy.contains('button', 'Passer').click()
 		cy.contains('button', 'Passer').click()
-		cy.contains('Début 2023').click()
+		cy.contains("Début d'année").click()
 		cy.contains('ACRE')
 	})